Déposée le 27 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOSYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « L'avenir dépend de nous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-07 du 18 février 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOSYS domicilié(e) 46 Rue Noire - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 657 656 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOSYS domicilié(e) 46 Rue Noire - 44000 - NANTES - France.
La marque L'avenir dépend de nous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801078.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECOSYS, SAS - 46 Rue Noire - 44000 - NANTES - France - SIREN 392657656
ECOSYS - 46 Rue Noire - 44000 - NANTES - France
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Engrais pour les terres ; Amendements, supports de culture tels que écorces de pin maritime, terreau horticole universel, terreau plantes vertes, terreau pour les plantes acidophiles, terreau semis, terre dite de bruyère, engrais organiques, terreau, amendements organiques, terre végétale, terre pour la culture ;
Bois de feu ; Bûches de bois compressées, allumes-feu, briquettes de bois compressées, combustibles bois, bois de chaudières, bois à brûler en mélange, plaquette forestière, bois à brûler de classe A, bois à brûler de classe B, bois de chauffage à destination des particuliers, bois de chauffage à destination des industriels, bois de chauffage à destination des professionnels, granulés de bois ;
Machines-outils ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; broyeurs (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; Pièces constitutives de machines agricoles ou industrielles, de broyeurs, de cribles (machines), de chargeuses, de retourneurs (machines) ;
Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; Pièces constitutives de machines agricoles ou industrielles, de broyeurs, de cribles (machines), de chargeuses, de retourneurs (machines) ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; bois bruts ; Amendement, supports de culture tels que écorces de pin maritime, terreau horticole universel, terreau plantes vertes, terreau pour les plantes acidophiles, terreau semis, terre dite de bruyère, engrais organiques, terreau, amendements organiques, terre végétale, terre pour la culture, paillages constitués de copeaux de bois ou de branchages ;
Location de machines de chantier ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ; Construction d'unités de compostage, services de conception, réalisation (construction), exploitation d'unités de compostages de déchets végétaux, déchets organiques et déchets bois, maintenance, réparation, dépannage, convoyage et entretien de matériels industriels, location de matériels industriels ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; remorquage ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Livraison à domicile, stockage pour particuliers, service de rangement à domicile, service d'épandage ;
Informations en matière de traitement de matériaux ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Traitement, valorisation, transformation de déchets végétaux, déchets bois et déchets organiques, service de traitement mobile de déchets, stockage de déchets, destruction de déchets végétaux, de déchets organiques et de déchets bois ;
Formation ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; Epandage.
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